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Opinions

Impôts; Aéronef Incorporé ou non?

Cessna

Plusieurs points sont à surveiller avant d’immatriculer un aéronef dans une compagnie (INC.)
Cessna172Acheter un aéronef par l’entremise d’une compagnie peut-être une approche tentante pour réduire les coûts de d’opération. En effet, il y a plusieurs avantages à opter pour cette approche. Plusieurs dépenses pourraient ainsi devenir déductibles d’impôt. Nous aimerions attirer votre attention sur quelques points à surveiller avant d’adopter cette stratégie.

Commençons par le plus simple; les aéronefs servant à gagner un revenu devraient être achetés dans une compagnie. Ici, l’équation est simple puisque l’aéronef est utilisé exclusivement dans le but de gagner un revenu. Ce sera le cas pour les aéronefs détenus par les écoles de pilotage, les transporteurs de marchandises et de passagers. Ce sera aussi le cas pour les compagnies qui utilisent leurs aéronefs pour accomplir certaines tâches spécifiques nécessitant ce genre d’équipement.



R44Il faut se rappeler, que les coûts d’assurance seront beaucoup plus importants dans le cadre d’une compagnie. En effet, les assureurs considèrent, et avec raison, que vous utilisé l’aéronef pour gagner un revenu. Ce genre de mission augmente les risques de sinistres et l’importance des réclamations.

Rappelez-vous qu’en achetant un aéronef dans une compagnie, vous devrez faire la preuve que celle-ci est pertinente pour l’entreprise. Par exemple, l’achat d’un avion par une entreprise informatique n’est peut-être pas justifié et les autorités fiscales n’aimeront probablement pas votre façon de voir les choses.  Le propriétaire pourrait cependant facturer des dépenses de déplacement. Par exemple, dans ce cas-ci, notre entrepreneur en informatique pourrait bien se déplacer à Québec pour aller rencontrer un gros client. Dans ce cas, il pourrait légitimement facturer son employeur (sa compagnie) ou son entreprise pour ce déplacement aérien à Québec. Nous vous invitons à en discuter avec votre comptable.

De plus, sachez qu’une transaction entre deux particuliers ne serait pas taxable (TVQ-TPS) mais lorsque cela implique une compagnie, la transaction devient taxable.  Par conséquent, lors de la vente d’un aéronef détenu dans une compagnie, cela pourrait nuire à vos chances de trouver un acheteur, surtout si celui-ci est un particulier. Aussi, lorsqu’il y a une vente il y a aussi une disposition par la compagnie, cela implique une incidence fiscale. Par exemple si l’aéronef est vendu plus cher que son prix d’achat ou son solde non-amorti, il faudra probablement payer des impôts sur la transaction. Encore une fois, discutez-en avec votre fiscaliste ou comptable.

Une question de gros bon sens.

En terminant, rappelez-vous que les couts de comptabilité pour une compagnie sont assez importants et que vous allez toujours devoir prouver la pertinence de détenir votre aéronef dans une corporation.  Il pourrait être plus simple, et moins couteux, de réclamer des frais de déplacements pour vous lorsque vous utiliser l’aéronef pour gagner un revenu.  Dans tous les cas, nous vous suggérons de consulter un comptable ou un fiscaliste pour valider votre stratégie.

Souvenez-vous que d’acheter votre avion ou hélicoptère dans une compagnie « pour simplement réduire les coûts et récupérer les taxes » n’est peut-être pas une bonne idée. Au bout du compte cela pourrait attirer les agents du fisc chez vous et vous coûter plus cher que prévu.

 

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